Prestations

Généalogie Familiale

en cours

Recherche d’acte et Transcription

en cours

Recherches thématiques

en cours

 

Conformément au code de déontologie du généalogiste familial professionnel :

toutes mes recherches seront attestées par des documents d’archives.

Toutes mes démarches seront expliquées dans le rapport final que je remets au client à savoir :

La citation des références de mes sources, la production les pièces justificatives, l’information en cas de lacunes dans les archives empêchant la recherche.

Afin de fournir la meilleure prestation possible, je mettrai tout en oeuvres pour mener à bien les recherches confiées, honorer le contrat passé et ses modalités et d’améliorer également mes connaissances.

Je m’engage à respecter mon obligation de moyens et la confidentialité des informations transmises par vos soins en disposition de l’art. 9 du code civil concernant le droit au respect de la vie privée et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Je suis ainsi tenue au secret professionnel, aucune donnée ne sera divulguée sans autorisation.

Toute prestation fera l’objet d’un devis personnalisé qui donnera lieu à la rédaction d’un contrat. Aucune recherche ne sera engagée sans la signature de ce contrat par le client. Etant tenue à une obligation de moyen, et non de résultat, toute recherche consécutive au contrat passé sera facturée.

Le dossier :

Il s’agit d’une présentation de l’ensemble des résultats obtenus sous format A4 ou A3 (choix à faire au moment de la signature du contrat). Cette monographie sera accompagnée de tableaux généalogiques par branches, le parcours militaire, d’une cartographie des lieux rencontrés, de cartes postales anciennes ou de photos de lieux actuels. Tous les actes d’Etat civil et/ou leur transcription, nécessaires à la recherche généalogique seront mis en annexe.

Si vous souhaitez un arbre artistique dessiné ou peint, je vous mettrai en relation avec des prestataires.

J’utilise tous les outils de communication et de recherche disponibles sur internet. Dans l’hypothèse où les archives de l’état civil (liste ci-après) ne seraient pas en ligne, je m’engage à me rendre dans les centres d’archives concernées. Les frais engendrés figureront dans le devis. Il sera toujours question de frais réels.

Archives non présentes sur les sites concernés :

Tous les départements pour l’état civil postérieur à 1902.

N’ont pas d’archives en ligne de l’état civil :

Le Jura (sauf pour Arbois, Poligny et Salin), le Gard (sauf pour Nîmes), et le Gers.

Le Doubs : en ligne les tables décennales

Les hautes Pyrénées ainsi que la Moselle : en ligne les registres paroissiaux (avant 1792) et les tables décennales.

Le Haut Rhin et les Hauts de Seine : en ligne les registres d’état civil du XIX° siècle

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